Equipo Nizkor - Documentation fournie par la Russie concernant la mise en œuvre de l'accord sur la Syrie conclu entre la Russie et les États-Unis.

Nations Unies
Conseil de sécurité

S/2016/798

Distr. générale
23 septembre 2016
Français
Original : anglais

Lettre datée du 19 septembre 2016, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l'Organisation des Nations Unies

J'ai l'honneur de vous faire tenir ci-joint une documentation concernant la mise en œuvre de l'accord sur la Syrie conclu, le 9 septembre 2016, entre la Fédération de Russie et les États-Unis d'Amérique (voir annexes).

Je vous serais obligé de bien vouloir faire circuler le texte de la présente lettre et de ses annexes comme document du Conseil de sécurité.

(Signé) Vitaly Churkin

Annexe I à la lettre datée du 19 septembre 2016 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l'Organisation des Nations Unies

[Original : russe]

Compte rendu de la visioconférence faisant le bilan de sept jours de cessez-le-feu en République arabe syrienne

Lieu : salle de conférences du Centre national de la défense de la Fédération de Russie
Heure : 14 h 00-14 h 15, le 19 septembre 2016

Présentation du Chef du Département central des opérations de l'état-major général des forces armées de la Fédération de Russie

Bonjour!

A l'écran : diapositive nº 1 (nombre de localités ayant accepté la réconciliation)

En application des accords signés entre la Fédération de Russie et les États -Unis d'Amérique, un cessez-le-feu est en vigueur en Syrie depuis sept jours, soit depuis le 12 septembre, à 19 heures. On notera toutefois que le cessez-le-feu n'a pas été respecté au cours de cette période.

Rien qu'au cours de ces dernières 24 heures, des groupes armés ont tiré à 53 reprises. Depuis l'annonce du cessez-le-feu, celui-ci a été violé à 302 reprises par l'opposition. Au cours de cette période, 63 civils ont été tués et 252 ont été blessés, et les forces armées syriennes ont perdu 153 hommes.

A l'écran : diapositive nº 2 (enregistrement vidéo des bombardements de la semaine)

Nous pouvons voir à l'écran un enregistrement vidéo de combattants bombardant, au cours de la période du cessez-le-feu, des quartiers résidentiels et des positions des forces gouvernementales à Alep, Lattaquié et Damas. Il existe de très nombreux documents qui en attestent.

Afin de surveiller la trêve en toute objectivité, le Ministère russe de la défense a mis en place quatre webcams à Alep et un drone demeure constamment en opération pour suivre en temps réel la situation.

La Russie et la Syrie ont honoré tous les engagements qu'elles avaient contractés au titre des accords conclus à Genève le 9 septembre. À la demande des États-Unis, nous n'en révélerons pas la teneur. Je vais donc concentrer mon intervention sur les points principaux.

Premièrement, les tirs visant des groupes armés se trouvant dans des territoires relevant de l'accord ont entièrement cessé.

À cet égard, j'estime nécessaire de répondre aux accusations infondées du Secrétaire d'État des États-Unis d'Amérique, M. John Kerry, concernant les « bombardements aveugles » prétendument lancés par l'aviation syrienne. Ni les forces russes, ni les forces syriennes n'ont mené de frappes aériennes dans les zones visées par les accords de Genève au cours de la semaine écoulée. Aucune preuve du contraire ne nous a été présentée.

Deuxièmement, un poste de contrôle a été mis en place à l'ouest de la route du Castillo pour l'acheminement de l'aide humanitaire et le transport des civils; le poste de contrôle a été transféré à des représentants du Croissant-Rouge arabe syrien et une protection a été organisée par les milices populaires de Boustan et du Bouclier.

A l'écran : diapositive nº 3 (séquence vidéo sur le retrait des forces)

Troisièmement, des armes lourdes et du matériel ainsi que des membres des forces gouvernementales ont été retirés à deux reprises de cette route sur les distances stipulées par l'accord. Toutefois, les provocations et la réticence de l'opposition à se retirer ont fait capoter la mise en œuvre de cette partie de l'accord.

Quatrièmement, la Russie et la Syrie prennent des mesures pour garantir que les convois humanitaires de l'Organisation des Nations Unies atteignent les zones les plus démunies du pays. Aujourd'hui, deux convois humanitaires sont en cours de livraison dans diverses localités de la République arabe syrienne.

A l'écran : diapositive nº 4 (carte d'Alep avec point de contrôle dans la partie orientale)

La question de la sécurité des convois humanitaires se rendant dans la partie orientale d'Alep n'est toujours pas réglée. La raison en est que des unités armées sous contrôle des États-Unis ont omis de mettre en place un poste de contrôle dans la partie orientale de la route du Castillo et de transférer le poste de contrôle au Croissant-Rouge arabe syrien. Les soldats, les armes et le matériel n'ont pas non plus été retirés de la route du Castillo.

Nous avons le sentiment que cette situation a été créée de toutes pièces par nos partenaires américains pour accuser la Russie et la Syrie de perturber l'acheminement de l'aide humanitaire. Toutefois, la Fédération de Russie a demandé à maintes reprises à tous les pays de conjuguer leurs efforts dans la conduite des opérations humanitaires en Syrie, et plus particulièrement à Alep.

À la visioconférence d'aujourd'hui, nous avons avec nous un représentant du Ministère de la défense de la Fédération de Russie, qui participe aux opérations d'équipes spéciales sur le cessez-le-feu et sur les questions humanitaires à Genève, le colonel Alexander Sergueïevitch Zorin. Il va nous faire rapport sur les négociations que nous avons eues avec nos partenaires américains concernant l'application des dispositions des accords signés, le 9 septembre, entre la Russie et les États-Unis. Mon colonel, vous avez la parole.

Rapport du colonel Zorin

A l'écran : le colonel Zorin

Mon général!

Le centre des opérations de Genève continue de travailler pour surveiller le respect par les parties en Syrie des accords passés le 9 septembre 2016 entre la Russie et les États-Unis.

Or, force est de constater que nos homologues américains font très peu de cas de nos préoccupations légitimes. En particulier, depuis le premier jour de la trêve, le 12 septembre 2016, nous avons adressé aux Américains 16 demandes d'information sur :

Les zones se trouvant aux mains de groupes terroristes;
Les plans concernant le retrait de la route du Castillo par les groupes d'opposition;
La mise sur pied d'une permanence téléphonique entre le Centre pour la réconciliation de Hmeïmim et nos partenaires américains;
Les enquêtes sur les violations de l'accord de cessez-le-feu commises par l'opposition.

Je tiens à souligner que notre intérêt pour ces questions est de nature purement pratique. Il porte sur la nécessité de dissocier le Front el-Nosra de l'opposition modérée - principale condition reconnue pour assurer la trêve. Je souhaite souligner que, dans la déclaration conjointe russo-américaine sur le cessez-le-feu en Syrie, en date du 22 février 2016, il est dit que nos pays travailleront ensemble, en tant que de besoin, à délimiter le territoire se trouvant aux mains de l'État islamique d'Iraq et du Levant (EIIL), du Front el -Nosra et d'autres organisations terroristes désignées par le Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations Unies. Malheureusement, nos partenaires américains n'ont toujours pas pris de mesures concrètes dans ce sens.

Au cours des réunions qui se sont tenues au centre de Genève hier et aujourd'hui, les Américains ont tenté de nous faire croire qu'il est extrêmement difficile de dissocier les terroristes d'avec l'opposition et qu'ils travaillent d'arrache-pied pour régler cette question. Toutefois, ce travail n'a pas donné de résultat concret à ce jour.

Tout au long de la semaine, des contacts ont également été maintenus pour examiner la situation le long de la route du Castillo. Selon les informations que les représentants de l'ONU nous ont reconfirmées aujourd'hui, la route du Castillo continue d'être considérée comme la principale voie de transport pour les convois humanitaires se rendant dans la partie orientale d'Alep.

Nous avons informé le Chef de la délégation des États-Unis que la Russie et la Syrie avaient rempli les conditions énoncées pour la démilitarisation de la route du Castillo. Toutefois, pour des raisons X, cette information n'a fait que susciter la colère de nos partenaires. Les délais de déploiement aux postes de contrôle de l'opposition ne nous ont pas été communiqués. Par ailleurs, nous n'avons toujours pas reçu les données demandées hier concernant les contacts avec des commandants sur le terrain qui permettraient d'harmoniser le retrait des parties de la route.

Par contraste, la Russie fournit en temps voulu des réponses officielles et complètes à l'ensemble des demandes et problèmes soulevés par la délégation des États-Unis.

Le Chef du Département central des opérations de l'état-major général des forces armées de la Fédération de Russie

Je vous remercie. Examinons maintenant les rapports concernant la situation sur le terrain au cours de ces dernières 24 heures. Général Savchenko, vous avez la parole.

Rapport du général de corps d'armée Savchenko, Chef du Centre russe pour la réconciliation des parties belligérantes sur le territoire de la République arabe syrienne

A l'écran : diapositive nº 5 (carte de la Syrie, avec le nombre de violations du cessez-le-feu)

Mon général!

Depuis l'entrée en vigueur du cessez-le-feu en Syrie, le nombre d'attaques lancées par des milices contre les forces du Gouvernement et contre les citoyens ne cesse d'augmenter.

Au cours des dernières 24 heures, l'on a dénombré 53 violations de la trêve commises par des groupes de milices, soit 26 attaques dans la province d'Alep, 5 à Lattaquié, 8 dans la province de Damas, 5 à Hama, 7 à Homs et 2 à Deraa.

A l'écran : diapositive nº 6 (carte de la ville d'Alep montrant les violations du cessez-le-feu commises au cours des dernières 24 heures)

Au cours des dernières 24 heures, des miliciens de la ville d'Alep ont lancé 24 obus de mortier contre les quartiers de Ramoussé et de Zahra et dans des zones situées à proximité de la cimenterie, du centre commercial du Castillo et de la route du Castillo.

Les tirs ne visaient pas seulement les positions des forces gouvernementales, mais aussi des zones résidentielles habitées par des civils. Au cours de ces dernières 24 heures, les bombardements lancés depuis des zones occupées par des miliciens ont fait 10 morts parmi les civils - dont 2 enfants - et 30 blessés.

A l'écran : diapositive nº 7 (carte de la situation en Syrie, séquence vidéo sur les groupes armés illégaux)

Les forces de l'opposition présentes dans les provinces d'Alep et de Hama profitent du cessez-le-feu respecté par les forces syriennes pour se regrouper, reconstituer leurs stocks d'armes et de munitions et se préparer à passer à l'offensive afin de s'emparer de nouveaux territoires.

Il a été établi avec certitude que les combattants se sont regroupés pour lancer une offensive dans les quartiers du nord-est et du nord-ouest de la ville de Hama, ainsi qu'au sud-ouest et au nord d'Alep - ce qui a été confirmé par les données reçues des drones.

Toutefois, nous ne voyons pas que les États-Unis tentent d'influer sur les forces d'opposition placées sous leur contrôle ou de les contraindre à respecter les conditions des accords russo-américains.

Le Centre russe pour la réconciliation des parties belligérantes sur le territoire de la République arabe syrienne a envoyé à nos partenaires américains 13 lettres dans lesquelles on décrit les violations de l'accord de cessez-le-feu commises par des groupes armés; aucune réponse n'a été reçue.

En outre, au cours de ces quatre derniers jours, aucune réponse n'a été obtenue via la ligne téléphonique directe du groupe militaro-politique des États-Unis à Genève.

A l'écran : diapositive nº 8 (séquence vidéo montrant des civils se retirant de la partie orientale d'Alep)

Hier, le Centre russe pour la réconciliation et les autorités syriennes ont organisé le retrait de 200 personnes de la partie orientale de la ville d'Alep, tandis que 70 autres ont quitté la ville pendant la nuit. Un autre groupe, composé lui aussi de 70 personnes, s'est vu empêché de quitter la ville par des terroristes; l'incident a fait des victimes.

A l'écran : diapositive nº 9 (carte de la Syrie montrant les convois humanitaires)

La question du passage des convois humanitaires de l'Organisation des Nations Unies a été examinée en liaison avec les autorités syriennes. Aujourd'hui, les fournitures humanitaires de l'ONU sont livrées à Talbissé et à Waar (province de Homs) et à Ouroum el-Koubra (province d'Alep). Les permis nécessaires ont été établis par le Gouvernement de la République arabe syrienne et délivrés aux représentants de l'ONU.

Des préparatifs sont en cours pour envoyer des convois humanitaires aux localités de Mouaddamiyé, Douma, Zamalka, Madaya et Zabadani (province de Damas) ainsi qu'à Fouaa et Kafr Haya (province d'Edleb).

Fin du rapport.

Le Chef du Département central des opérations de l'état-major général des forces armées de la Fédération de Russie

Je vous remercie.

A l'écran : diapositive n° 10 (carte de la Syrie)

Pour résumer, nous noterons ce qui suit :

Les États-Unis et les groupes de l'opposition dite saine placés sous leur contrôle n'ont pas respecté tous les engagements qu'ils avaient pris au titre des accords de Genève.

Pour commencer, il n'y a pas eu dissociation entre l'opposition modérée et le Front el-Nosra. Les informations requises pour dissocier les territoires placés sous le contrôle de l'EIIL, du Front el-Nosra et des groupes de l'opposition dite saine, que nous ont communiquées nos partenaires américains, ne permettent pas de poursuivre la lutte contre les organisations terroristes internationales.

Qui plus est, nous assistons non pas à un désengagement, mais bel et bien à une fusion entre les forces d'opposition modérées et le Front el-Nosra, ainsi qu'à leurs préparatifs en vue de lancer des actions offensives conjointes.

Les États-Unis ne sont toujours pas en mesure de nous communiquer des données précises sur les lieux de déploiement des forces d'opposition sous leur contrôle. Les documents adressés à la Russie le 13 septembre ne sont pas compatibles avec les arrangements bilatéraux, car ils ne contiennent qu'une liste générale des groupes qui ont accepté le cessez-le-feu. Ils ne précisent pas les coordonnées de leurs zones d'opération ou leurs effectifs ni ne communiquent de renseignements qui permettraient de contacter les dirigeants des groupes.

En conséquence, le bombardement des positions des forces gouvernementales syriennes et des quartiers résidentiels s'est poursuivi, et soldats et civils continuent de mourir.

La raison en est que les États-Unis n'ont aucune véritable influence sur l'opposition modérée et ignorent tout des réalités sur le terrain - ce dont atteste la frappe de missile américaine lancée avant-hier sur les positions des troupes syriennes dans la ville de Deïr-el-Zor, qui a été immédiatement suivie d'une offensive de l'EIIL.

Puisque les combattants ne remplissent pas les conditions du cessez -le-feu, nous estimons qu'il est inutile que les forces gouvernementales syriennes le respectent unilatéralement.

Les forces gouvernementales reprendront les actions visant à éliminer le Front el-Nosra et les groupes d'opposition radicaux affiliés, avec l'appui de l'Armée de l'air russe.

Merci de votre attention.

Annexe II à la lettre datée du 19 septembre 2016 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l'Organisation des Nations Unies

[Original : russe]

Note d'information sur l'aide humanitaire apportée à la population syrienne entre le 12 et le 19 septembre 2016

Depuis le début du cessez-le-feu en Syrie, l'aide humanitaire des Nations Unies a été fournie dans quatre localités :

- À Deïr-el-Zor, une aide a été fournie à quatre reprises, par avion IL-76 de la compagnie aérienne russe Abakan Air; 87,3 tonnes de vivres et de produits de première nécessité ont été parachutées;

- À Talbissé et à Waaer (province de Homs), 56 véhicules ont transporté des vivres, et à Ouroum el-Koubra (à 20 kilomètres au sud-ouest d'Alep), 31 véhicules ont transporté des vivres (19 septembre 2016).

Les préparatifs sont en cours d'achèvement pour les convois humanitaires destinés à sept sites - Douma et Zamalka (Irbin), Mohammadiyé el-Chih, Madaya et Zabadani (province de Damas), et Fouaa et Kafraya (province d'Edleb) - ainsi que les documents correspondants.

En ce qui concerne les convois prévus pour la partie orientale d'Alep, la situation demeure inchangée en raison de l'insécurité ambiante. Le départ des convois a été à plusieurs reprises reporté, les 20 et 21 septembre 2016.

Le Centre russe pour la réconciliation des parties belligérantes sur le territoire de la République arabe syrienne a mené des actions humanitaires dans les lieux suivants :

- Janajeq (province de Lattaquié) - poids total des fournitures humanitaires livrées : 2,24 tonnes;

- Manzoul (province de Homs) - poids total des fournitures humanitaires livrées : 2,24 tonnes;

- Zama (province de Lattaquié) - poids total des fournitures humanitaires livrées : 2,24 tonnes;

- Kafat (province de Hama) - poids total des fournitures humanitaires livrées : 2,5 tonnes.

En outre, l'aide humanitaire fournie par le Gouvernement de la République du Bélarus a été acheminée par des véhicules du Ministère russe de la défense à destination de l'entrepôt « Nord » de la province d'Alep, en vue d'une distribution ultérieure à la population de la ville d'Alep.

Le 19 septembre 2016, il est prévu de mener une opération humanitaire conjointe à l'hôpital universitaire, à l'hôpital Razi et à l'hôpital de chirurgie cardiovasculaire, ainsi que de fournir une assistance humanitaire à l'orphelinat 1 situé près de Jirar, au titre de l'aide humanitaire à l'enfance, pour un total de 23 tonnes de marchandises.

Le gros des marchandises est constitué de matériel et de fournitures médicales, de denrées alimentaires et de produits de première nécessité. L'armée russe participe à cette opération.

Annexe III à la lettre datée du 19 septembre 2016 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l'Organisation des Nations Unies

[Original : russe]

Note d'information sur l'évacuation des personnes des zones de la ville d'Alep se trouvant aux mains des milices

Dans les quartiers est d'Alep, le mécontentement des civils ne fait que croître face à la situation humanitaire critique régnant dans la ville et aux atrocités commises par les combattants.

Le 17 septembre 2016, une manifestation réunissant jusqu'à 500 personnes s'est déroulée près de Karm el-Minsar. La manifestation a été sévèrement réprimée par des miliciens : 26 personnes y ont trouvé la mort.

Le 18 septembre 2016, à 14 heures, quelque 200 civils, dont 2 combattants et 26 enfants, ont été évacués de la partie orientale de la ville d'Alep, avec l'aide d'experts du Centre russe pour la réconciliation des parties belligérantes sur le territoire de la République arabe syrienne. Ils n'ont pas emprunté le passage préétabli, mais ont traversé le district de Salaheddin. Le passage préétabli avait été fermé par le Front de la conquête du Levant, et miné.

Le 18 septembre 2016, à 15 h 20, une tentative a été faite, près de Qastal el-Harami, d'évacuer un groupe de 70 civils. Pris pour cible par des combattants, le groupe s'est dispersé. Le tribunal de la charia d'Alep a annoncé que toute personne - sans distinction d'âge ou de sexe - qui tenterait de pénétrer dans le territoire se trouvant aux mains des troupes gouvernementales serait abattue.

Les dirigeants du Front de la conquête du Levant font courir le bruit que tous les hommes qui pénétreront dans les zones se trouvant aux mains des forces gouvernementales seront enrôlés par l'armée et mourront.

Toutefois, dans la partie orientale d'Alep, les médias sociaux diffusent des informations sur les possibilités de quitter la ville, de trouver un hébergement dans des zones de rassemblement temporaire et de recevoir des vivres, de l'eau et des médicaments.

Le 18 septembre 2016, à 22 heures, quelque 70 autres civils ont été évacués des zones d'Alep proches de Breïj el-Rih contrôlées par des milices.

Tous les civils ont été transportés par la route vers un logement temporaire préétabli, à Jibrin (à 4 kilomètres à l'est d'Alep).

Depuis le 28 juillet 2016, un total de 878 personnes, dont 92 enfants et 96 combattants, ont été évacuées de la partie orientale d'Alep.

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23sep16

Documentation fournie par la Russie concernant la mise en œuvre de l'accord sur la Syrie conclu entre la Russie et les États-Unis